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Consultation offshore

Afin d’examiner les possibilités d’optimisation de votre fiscalité personnelle ou professionnelle, le club offshore propose une e-consultation de nature à:
• Protéger le patrimoine existant contre les risques d’extension de responsabilité liés aux responsabilités des personnes physiques et morales.
• Organiser une structure susceptible de détenir les actions de sociétés dans tous pays en remplacement des personnes physiques
• Protéger la succession et en réduire sa fiscalité
• Réduire la fiscalité de l’IS, l’IRPP, l’ISF, du BNC et de la CSG, voire à les annuler
• Organiser la remontée des dividendes sur un holding jouissant d’un statut fiscal favorable pour alléger l’impôt des personnes physiques (IRPP)

Pour définir les juridictions, cette consultation prend en compte les accords de juillet 2004 intervenus entre les pays de l’OCDE concernant « les pratiques fiscales dommageables » et s’inspire des bibliographies suivantes
• Convention de non double imposition entre la France et les juridictions visées
• Transparence fiscale en droit comparé

• La clause de non discrimination pour la déductibilité des intérêts de comptes courants
• La fiscalité des pays concernés
• Brochure d’information sur les conventions de diligences et la protection contre le blanchiment des capitaux

Pourquoi une consultation préalable ?

Afin de ne pas « s’attirer les foudres » de leur environnement professionnel, rares sont les juristes et fiscalistes qui proposent des solutions d’optimisation en dehors de leur pays. Cependant ces professionnels sont beaucoup plus à l’aise pour critiquer ou valider une étude réalisée en dehors de leur cabinet. C’est pourquoi nos consultations permettent d’aborder des solutions qui ne seraient pas envisagées par vos conseils habituels.

Nos consultations offshore ne peuvent toutefois remplacer l’avis d’expert et nous vous invitons à consulter vos fiscalistes internationaux habituels ou ceux du réseau ebusiness Network.
www.ebusiness-conseil.com
                                                                                                                                           
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