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LE TRUST
Etabli au Royaume Uni depuis le moyen âge, le trust est une
structure qui permet de transférer le patrimoine d’une personne
physique ou morale en échange d’une rente. Cette définition très
réduite du trust, n’est cependant pas applicable dans tous les
pays. Parmi les fonctions courantes, le trust est souvent
utilisé pour gérer les actions d’une société holding offshore
afin d’assurer le rôle de bénéficiaire économique au lieu et
place d’une personne physique ou morale, ce transfert de bien
est reconnu dans de nombreux pays.
LA FONDATION
Il existe deux catégories de fondation, les fondations publiques
et privées. Pour obtenir une reconnaissance publique la
fondation doit remplir des conditions très rigoureuses et
contraignantes, même si elle dissimule parfois des intérêts
privés, elle s’adresse principalement à des opérations à
vocation caritative. |
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Dans plusieurs pays, la fondation
à caractère privé présente des conditions de constitution et de
gestion très souples et permet de recevoir les revenus de
personnes physiques ou morales dans des conditions fiscales
optimales. La détention de droits dans une fondation ne fait pas
l’objet d’obligation de déclaration aux administrations fiscales
de nombreux pays.
La fondation est souvent un excellent véhicule fiscal, son
utilisation est cependant très spécifique et doit être utilisée
avec beaucoup d’expertise.
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Thématique: offshore jurisdictions et les avantages de l'offshore trust.
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